Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur MOIROUD Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « LES PETITS PLATS MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MOIROUD Jean-Pierre domicilié(e) 95 rue Condorcet, 73000 CHAMBERY (dossier no 2157250) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2157250) - France.
La marque LES PETITS PLATS MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS PLATS MALIN est expirée depuis le 21 novembre 2009.
MOIROUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : 2 MS
Monsieur MOIROUD Jean-Pierre - 95 rue Condorcet, 73000 CHAMBERY (dossier no 2157250) - France
Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2157250) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157250 - Publication au BOPI 1999-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Plats cuisinés et conserves à bases de viandes, de volailles, de poissons, de gibiers, de légumes, de fruits et de champignons;salades;champignons;confiserie;pâtisserie, gâteaux, desserts lactés;condiments;sauces; boissons non alcoolisées, bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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